Équipe ProPopulus
Malgré les sanctions imposées par l’UE sur les importations de produits en bois de Russie et de Biélorussie, le contreplaqué en bouleau et d’autres produits dérivés de bois de ces pays continuent de trouver leur chemin vers l’UE.
Comme expliqué dans notre article sur les alternatives disponibles pour le bouleau russe et biélorusse, après l’invasion de l’Ukraine par la Russie en février 2022, l’UE a réagi rapidement en imposant des sanctions, y compris une interdiction complète des importations de bois russe vers l’UE à partir de juillet 2022.
Cependant, bien que le commerce direct entre la Russie et l’UE ait été entravé, ces produits contournent toujours les sanctions en passant par des pays tiers et en arrivant sur les côtes de l’UE. Une équipe de journalistes de la télévision publique nationale d’Allemagne a révélé en début d’année que le produit russe arrivait par l’intermédiaire de la Chine, tandis que le Centre de recherche biélorusse a découvert que les produits en bois biélorusses trouvaient leur chemin à travers le Kazakhstan et le Kirghizistan.
La Chine et l’Asie centrale sont les principales sources.
Les données commerciales montrent clairement qu’au fur et à mesure que les importations de Russie et de Biélorussie ont diminué, ces volumes ont été détournés vers d’autres pays. Une tendance exponentielle a été observée dans les volumes d’importation de contreplaqué en bouleau en provenance de pays tels que le Kazakhstan, la Turquie et la Chine, mais ces derniers temps, d’autres pays comme l’Ouzbékistan, la Géorgie ou le Kirghizistan suivent également cette tendance.
Selon les recherches menées par le Centre de recherche biélorusse (BIC), Siena et un réseau de l’OCRP, « les entreprises forestières évitent ces restrictions en utilisant des documents trompeurs affirmant que leurs envois proviennent du Kazakhstan ou du Kirghizistan ».
Les mêmes recherches montrent qu’aux frontières de la Lituanie et de la Lettonie avec la Biélorussie, les fonctionnaires douaniers ont du mal à empêcher la fraude aux sanctions, mais ce n’est pas une tâche facile, car le cadre juridique des sanctions interdit uniquement les importations de bois en provenance de Russie et de Biélorussie. Par conséquent, les contrebandiers déclarent simplement que les biens sont importés du Kazakhstan et du Kirghizistan, les enregistrant sous d’autres codes douaniers.
Les risques de contourner les sanctions sont élevés.
Des associations commerciales et industrielles telles que Timber Development UK ou la Fédération Européenne du Commerce du Bois (ETTF), ainsi que l’association française Le Commerce du Bois (LCB) et l’Association Générale du Commerce du Bois Allemand ont mis en garde le marché contre les risques liés à l’importation de produits en bois d’origine russe.
Ces pratiques peuvent entraîner de graves sanctions, telles que des amendes, la confiscation des bénéfices ou jusqu’à quatre ans de prison, en plus de porter atteinte à la réputation de l’entreprise ainsi que de ses clients et du secteur. De telles pratiques sapent également l’efficacité des sanctions de l’UE contre la Russie et la Biélorussie.
Actuellement, l’importation de contreplaqué et de produits en bois de Russie et de Biélorussie est passible de sanctions potentielles par le biais de divers mécanismes, notamment :
- La violation des sanctions de l’UE contre la Russie et la Biélorussie.
- L’infraction aux enquêtes antidumping et aux droits de douane associés sur le contreplaqué bouleau russe, qui s’applique aux contreplaqués ayant contourné les réglementations en passant par des pays tiers.
- La violation du règlement de l’UE sur le bois (EUTR).
- La violation des certificats de chaîne de traçabilité PEFC et FSC. Les deux schémas de certification classent le bois de Russie et de Biélorussie comme étant du bois issu de zones de conflit.